Z zagadnień odpowiedzialności odszkodowawczej związanej ze sportem

Abstract

L'article concerne les bases de la normalisation législative des dédommagements adjugés aux champions de sport pour des dommages résultant d'une activité sportive. L'auteur examine au début d'une manière critique des théories basées sur les critères subjectifs, donc surtout la théorie du consentement du champion, ses multiples modifications et applications. En plus des objections déjà soulevées contre ces théories (entre autres l'objection que le champion n'implique jamais dans son consentement la possibilité de lésions graves ni de mort) l'auteur souligne, que la pratique du sport n'est plus en ce moment une pratique spontanée, dans maints domaines elle est inclue dans les occupations professionnelles obligatoires. Dans cette situation la disposition subjective du champion perd toute son ancienne signification, et l'examen des différents états psychiques (qui consent à quoi, dans quelles limites etc.) ne suffit pas comme principe de légalisation des dommages causés par le sport. La conception du „risque qu'on prend", identifiée parfois au consentement, est également impropre, il s'agit uniquement de ce que le champion „doit compter" avec un certain danger, qui est inévitable dans son activité sportive. Mais ni la conscience du risque ni l'étendue du danger prévu n'ont aucune importance pour l'évaluation législative des dommages dans le sport — d'autant plus quand il s'agit de graves lésions du corps ou de mort. Il faut donc analyser les critères objectifs, parmi lesquels l'auteur choisit la théorie du b u t de l'activité sportive, conçu du point de vue social. La pratique moderne du sport est une pratique sodale. Les dommages liés à cette pratique sont soumis à la législation uniquement dans le cas, où ils deviennent un „produit indirect" inévitable dans l'activité sportive. Toute action causant un dommage, mais qui n'est pas guidée par ce but (fixé par les règles du sport et les principes de communauté sociale) ne peut être objet de législation. Cette conception comprend toute activité sportive, sans tenir compte de la disposition subjective du champion. On exige uniquement que son activité tienne à la pratique du sport donné et s'y conforme.