O rzekomej konwalidacji nieważnej czynności prawnej

Abstract

La thèse principale de l'auteur n'est que l'opposition contre la formation trop prompte des convalescences de la nullité absolue des actes juridiques. Dans ces analyses on a présenté la notion de la convalescences des actes juridiques ainsi que le système des genres de vices des actes juridiques, et puis on a traité du problème de la convalescence des actes d'annulabilité, c'est-à-dire de ceux qui ne possèdent pas de caractère de la nullité absolue, et aussi de la convalescence de la nullité du mariage. La conception de la convalescence de la nullité absolue des actes juridiques est contradictoire à la conception de la nullité absolue; la loi peut, quand même et naturellement, en vertu de l'exception, prévoir la convalescence de tels actes. Son fondament socio-économique est basé sur la nécessité de la légalisation des relations qui durent depuis longtemps (de même que cela existe dans le cas de la prescription et dans les termes inextricables) et dans l'assurance de la certitude dans les rapports juridiques. On cite comme exemple les dispositions de l'article 945 du paragraphe 2 du code civil portant sur certaines causes de la nullité du testament ou bien l'article 19 du droit réel de 1946 restant en relation avec la partie positive de la publicité matérielle des registres fonciers. Par contre, on aperçoit parfois à l'étourdi la convalescence des actes dans les affaires courantes de peu d'importance dans la vie quotidienne si elles sont faites par les personnes privées de capacité de jouissances des droits civils (compare l'article 14 du paragraphe 2 du code civil), et de la donation nulle à cause du défaut de la formule exigée; comparer l'article 890, paragraphe 1 du code civil. On ne peut pas ici, en particulier, voir et concevoir la convalescence par son exécution, par son exercice. La solution correcte permet d'accepter la thèse que nous avons à faire et à procéder ici avec le cas exceptionnel qui ne possède guère la capacité à l'acte juridique ainsi qu'avec l'exception de la rigueur de ne pas garder la forme exigée pour l'acte juridique. A la fin l'auteur présente la signification théorique et pratique de faire baser et appuyer les solutions sur les constructions correctes.